MODULE ET SYSTEME DE DEPRESSURISATION D'UN RESERVOIR CRYOGENIQUE
Brevet européen · EP3488139 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3488139
- Numéro de demande
- EP17748544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 31 août 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F17C 6/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1656975 21.07.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/051930 13.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/015640 25.01.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
OSMAN, Karim
92220 Bagneux, FR
ZELLOUF, Yacine
92600 Asnieres Sur Seine, FR
SUBREVILLE, Patrick
27190 Ferrieres Haut Clocher, FR
LIEGEOIS, Philippe
78600 Maisons-Laffitte, FR
GUEDACHA, Hicham
92430 Marnes La Coquette, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.