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Brevet européen · EP3488707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3488707
Numéro de demande
EP17830633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2017
Publié
29 mai 2019
Délivré
1 sept. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 2/00 (2006.01)
A23L 2/56 (2006.01)
A23L 2/68 (2006.01)
A23F 3/40 (2006.01)
Priorité
JP 2016144579 22.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/007554 27.02.2017
Publication PCT
WO2018/016111 25.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Inventeur

SENGA, Yoshinori

Kyoto 619-0284, JP

HOMBO, Mizuho

Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP

YASUI, Yohei

Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP

TOMOKIYO, Takaya

Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.