TRANSMISSIONSKEILRIEMEN

Brevet européen · EP3489544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3489544
Numéro de demande
EP17831073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2017
Publié
29 mai 2019
Délivré
6 avr. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 5/06 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 3/36 (2006.01)
C08K 5/3415 (2006.01)
C08L 11/00 (2006.01)
F16G 5/08 (2006.01)
F16G 5/20 (2006.01)
Priorité
JP 2016144298 22.07.2016
JP 2017136697 13.07.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/026197 20.07.2017
Publication PCT
WO2018/016557 25.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Inventeur

NASHIRO, Tsuyoshi

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

TAKABA, Susumu

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

YANAGIHARA, Kazuhito

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.