ARCHITECTURE DE MODULES BATTERIE CONNECTÉS EN PARALLÈLE

Brevet européen · EP3490099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3490099
Numéro de demande
EP18208767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2018
Publié
29 mai 2019
Délivré
10 mai 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
B60L 3/12 (2006.01)
B60L 58/13 (2019.01)
B60L 58/21 (2019.01)
B60L 58/22 (2019.01)
H01M 10/44 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
Priorité
FR 1761262 28.11.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  3. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

SAFT

26 Quai Charles Pasqua, 92300 Lavallois-Perret, FR

Inventeur

JAOUI, Younès

33520 BRUGES, FR

LAFLAQUIERE, Philippe

33880 Saint Caprais de Bordeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.