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Brevet européen · EP3490145 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3490145
- Numéro de demande
- EP17204027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03H 7/01 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
Fröhlich, Thomas
8307 Ottikon
Steiner, Matthias
8054 Seiersberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.