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Brevet européen · EP3490472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3490472
Numéro de demande
EP17749326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
2 juin 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 201662368345 P 29.07.2016
US 201762482136 P 05.04.2017
Demande PCT
PCT/US2017/044435 28.07.2017
Publication PCT
WO2018/023030 01.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  2. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  3. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Titulaire

Zimmer Biomet Spine, Inc.

10225 Westmoor Drive, Westminster, Colorado 80021, US

Inventeur

ZIEMEK, Terry

Broomfield Colorado 80020, US

CASTLEMAN, David W.

Minneapolis Minnesota 55419, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.