MAGNETISCHES EINFANGSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3490716 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3490716
- Numéro de demande
- EP17777942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B03C 1/28 (2006.01)B03C 1/033 (2006.01)B03C 1/01 (2006.01)B03C 1/30 (2006.01)B01F 27/50 (2022.01)B01F 33/451 (2022.01)B01F 35/221 (2022.01)
- Priorité
- US 201662367712 P 28.07.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/052209 28.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/020264 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 10 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 10.12.2024
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
FRODSHAM, George
Faversham Kent ME13 0LS, GB
PANKHURST, Quentin
St Albans Hertfordshire AL1 4RJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.