NACELLE ÉLÉVATRICE
Brevet européen · EP3490924 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3490924
- Numéro de demande
- EP17754739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 11/04 (2006.01)B66F 17/00 (2006.01)B66F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1657284 28.07.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052010 21.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/020114 01.02.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
DITTUS, Sebastian
69440 MORNANT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.