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Brevet européen · EP3491038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3491038
- Numéro de demande
- EP17755070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/18 (2006.01)C08G 18/20 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/50 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08K 5/521 (2006.01)B65D 83/68 (2006.01)C08G 101/00 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08J 9/00 (2006.01)C08J 9/14 (2006.01)C08K 5/49 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016113988 28.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/069225 28.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/020031 01.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.