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Brevet européen · EP3491190 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3491190
Numéro de demande
EP17758244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
D21J 3/10 (2006.01)
D21J 7/00 (2006.01)
D21F 5/16 (2006.01)
Priorité
GB 201612889 26.07.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/052138 20.07.2017
Publication PCT
WO2018/020219 01.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Natural Resources (2000) Limited

Frogmore Paper Mill Fourdrinier Way, Apsley Hemel Hempstead Hertfordshire HP3 9RY, GB

Inventeur

HARDACRE, Anthony

Farmborough Bath BA2 0AR, GB

SMITH, Alan

Whieldon Stoke-on-Trent ST4 4JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.