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Brevet européen · EP3491296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3491296
Numéro de demande
EP17730950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
18 mars 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
IT 201600078092 26.07.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/053558 15.06.2017
Publication PCT
WO2018/020336 01.02.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

ELICA S.p.A.

Via Ermanno Casoli, 2, 60044 Fabriano (AN), IT

Inventeur

MARTELLI, Manuele

60044 Fabriano (AN), IT

CIMINO, Marco

60044 Fabriano (AN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.