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Brevet européen · EP3491297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3491297
Numéro de demande
EP17835083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
16 mars 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/32 (2006.01)
A21B 1/26 (2006.01)
Priorité
US 201615224319 29.07.2016
Demande PCT
PCT/US2017/043593 25.07.2017
Publication PCT
WO2018/022545 01.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Titulaire

Alto-Shaam, Inc.

W164 N9221 Water Street, Menomonee Falls, WI 53052, US

Inventeur

VANLANEN, Lee, Thomas

McKinney, TX 75069, US

MCKEE, Philip, R.

Frisco, TX 75034, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.