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Brevet européen · EP3491388 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3491388
- Numéro de demande
- EP17748726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G16H 50/20 (2018.01)G01N 33/576 (2006.01)
- Priorité
- EP 16182272 01.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/069478 01.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/024748 08.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 14 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.12.2021
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Titulaire
40 rue de Rennes, 49000 Angers, FR
49100 Angers, FR
Inventeur
49240 Avrillé, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.