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Brevet européen · EP3491726 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3491726
- Numéro de demande
- EP18731854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2018
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 25 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02M 1/36 (2007.01)H02M 3/156 (2006.01)H02M 3/07 (2006.01)H02M 1/00 (2007.01)
- Priorité
- EP 17177506 22.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/066657 21.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/234499 27.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.