ARBEITSVORRICHTUNG UND ARBEITSSYSTEM

Brevet européen · EP3492220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3492220
Numéro de demande
EP17910900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
25 sept. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 11/08 (2006.01)
B23Q 1/01 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
B23Q 37/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/032075 06.09.2017
Publication PCT
WO2018/216237 29.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Titulaire

Hirata Corporation

111 Hitotsugi Ueki-machi Kita-ku, Kumamoto-shi, Kumamoto 861-0198, JP

Inventeur

MATSUMOTO, Bungo

Kumamoto-shi Kumamoto 861-0198, JP

TOMITA, Yoshiro

Kumamoto-shi Kumamoto 861-0198, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.