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Brevet européen · EP3492659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3492659
Numéro de demande
EP17922074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
4 mai 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/22 (2006.01)
E02F 3/32 (2006.01)
E02F 3/96 (2006.01)
E02F 3/84 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/035675 29.09.2017
Publication PCT
WO2019/064557 04.04.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Tierra Co., Ltd.

1-2, Sasagaoka Minakuchicho, Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

Inventeur

OKA, Daisuke

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

TAKEBAYASHI, Yoshifumi

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

YOSHIDA, Hajime

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

NAKAMURA, Natsuki

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.