ÜBERWACHUNGSMODUL FÜR EINEN SITZPLATZ EINES PASSAGIERFLUGZEUGES, ÜBERWACHUNGSEINRICHTUNG UND PASSAGIERFLUGZEUG

Brevet européen · EP3494044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3494044
Numéro de demande
EP17784845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2017
Publié
12 juin 2019
Délivré
30 nov. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/06 (2006.01)
B60N 2/00 (2006.01)
B64D 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016012912 29.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/001222 17.10.2017
Publication PCT
WO2018/077467 03.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

Diehl Aerospace GmbH

Alte Nussdorfer Strasse 23, 88662 Überlingen, DE

Inventeur

TRUNK, Lothar

63879 Weibersbrunn, DE

RAGER, Ehler

88662 Überlingen, DE

SCHEVARDO, Dirk-Achim

90552 Röthenbach (Haimendorf), DE

MÜLLER-DIVEKY, Stefan

61137 Schöneck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.