HOMOGENE LINEARE VERDAMPFUNGSQUELLE MIT HEIZER
Brevet européen · EP3494243 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3494243
- Numéro de demande
- EP17749398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/24 (2006.01)C23C 14/26 (2006.01)C23C 14/54 (2006.01)
- Priorité
- US 201662371545 P 05.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/068489 21.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/024510 08.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.02.2026
- 20 févr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Flisom AG, Gewerbestrasse 16, 8155 Niederhasli → Qubit Investments Pte. Ltd., 78 Shenton Way, #08-01, Singapore 079120, Singapour
- Office des faillites
- Konkursamt Niederglatt, Mobile Equipe+, Notariatsinspektorat Kanton Zürich, Wengistrasse 7, 4. Stock, 8004 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.02.2026
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 22 sept. 2023
Faillite inscrite
- Office des faillites
- Konkursamt Niederglatt, Mobile Equipe+, Notariatsinspektorat Kanton Zürich, Wengistrasse 7, 4. Stock, 8004 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2023
- 10 mai 2023
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Deutsche Bank AG, Singapore Branch, One Raffles Quay, South Tower #17-10, Singapore 048583, Singapour
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 12 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
1 entrée antérieure
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.