PILOTAGE AUTOMATISÉ D'UN ENSEMBLE DE GRUES
Brevet européen · EP3495311 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3495311
- Numéro de demande
- EP18211708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2018
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B66C 15/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1761910 11.12.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 23 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, Rue de Genève 122, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 20 sept. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 20.09.2024
- 20 sept. 2024
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 23.07.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.09.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
91680 BRIIS SOUS FORGES, FR
91310 LONGPONT SUR ORGE, FR
91350 VAUHALLAN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.