PULVERFÖRMIGES RINDFLEISCHFETT
Brevet européen · EP3496554 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3496554
- Numéro de demande
- EP17754302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 20 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A23L 13/30 (2016.01)A23L 23/10 (2016.01)A23P 10/28 (2016.01)
- Priorité
- EP 16183570 10.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/069530 02.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/029057 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 20 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
Parties
Inventeur
3510 Konolfingen Bern
70176 Stuttgart, DE
78224 Singen, DE
1807 Blonay Vaud
78224 Singen, DE
1053 Bretigny-sur-Morrens
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.