ABGABESYSTEM FÜR TRAGBARE ABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3496786 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3496786
- Numéro de demande
- EP16912399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2016
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/145 (2006.01)A61M 5/162 (2006.01)A61M 5/14 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2016/094979 12.08.2016
- Publication PCT
- WO2018/027944 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
YANG, Cuijun
Shanghai 201203, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.