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Brevet européen · EP3497196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3497196
- Numéro de demande
- EP17743288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 11/00 (2006.01)C11D 17/06 (2006.01)C11D 3/37 (2006.01)C11D 3/10 (2006.01)C11D 3/06 (2006.01)C11D 3/22 (2006.01)C11D 17/04 (2006.01)C11D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16183543 10.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/067792 13.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/028927 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
ADAMS, Amanda, Jane
Bebington Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
CROSSMAN, Martin, Charles
Bebington Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
MOORE, Philip, Ronald
Chester Cheshire CH2 3RL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.