WÄRMEÜBERTRAGUNGSPLATTE
Brevet européen · EP3497373 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3497373
- Numéro de demande
- EP17754465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F24D 3/14 (2006.01)E04F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201613739 10.08.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/052333 08.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/029461 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 28 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.09.2021
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
Exeter Devon EX2 5GL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.