EIERUNTERSUCHUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP3497441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3497441
- Numéro de demande
- EP17749176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01N 33/08 (2006.01)A01K 45/00 (2006.01)A01K 43/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016215127 12.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/069769 04.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/029096 15.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 28 août 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.08.2025
- 28 août 2025
Transféré
- Titulaire
- Seleggt GmbH, Hildeboldplatz 15-17, 50672 Köln, Allemagne → HatchTech Group B.V., Innovatielaan 3, 6745 XW De Klomp, Pays-Bas
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 28.08.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
2 entrées antérieures
- 6 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.03.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
04103 Leipzig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.