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Brevet européen · EP3497727 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3497727
- Numéro de demande
- EP17719056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 29 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 29/778 (2006.01)H01L 21/338 (2006.01)H01L 29/417 (2006.01)
- Priorité
- US 201615233556 10.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/024279 27.03.2017
- Publication PCT
- WO2018/031076 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
MKHITARIAN, Aram
Glendale, CA 91207, US
NGO, Vincent
Westminster, CA 92683, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.