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Brevet européen · EP3498255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3498255
- Numéro de demande
- EP17839397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/02 (2006.01)A61K 8/35 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61Q 1/04 (2006.01)A61Q 17/04 (2006.01)A61K 8/36 (2006.01)A61K 8/362 (2006.01)A61K 8/891 (2006.01)A61Q 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016155402 08.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/028555 07.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/030326 15.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
KUBOTA, Shun
Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP
GOMI, Hiroki
Osaka-shi Osaka 533-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.