DROSSELKLAPPEN-DREHGRIFF

Brevet européen · EP3498582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3498582
Numéro de demande
EP18210959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2018
Publié
19 juin 2019
Délivré
7 juil. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 23/04 (2006.01)
Priorité
JP 2017239166 14.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  3. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Titulaire

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA

Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha

2500 Shingai, Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

Asahi Denso Co., Ltd.

6-2-1 Somejidai Hamakita-ku Hamamatsu City, Shizuoka 434-0046, JP

Inventeur

OSHIRO, Yukio

Hamamatsu City, Shizuoka, 434-0046, JP

KUMAZAWA, Takeo

Hamamatsu City, Shizuoka, 434-0046, JP

TANAKA, Tomoki

Iwata-shi, Shizuoka, 438-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.