SPALTMASCHINE FÜR GLASPLATTEN
Brevet européen · EP3498679 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3498679
- Numéro de demande
- EP18840393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2018
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C03B 33/03 (2006.01)B26F 3/00 (2006.01)B28D 5/00 (2006.01)C03B 33/033 (2006.01)C03B 33/04 (2006.01)B28D 7/04 (2006.01)B28D 1/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017149541 01.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/028761 31.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/026931 07.02.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BANDO, Kazuaki
Tokushima-shi Tokushima 770-0871, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.