FAHRZEUGMONTIERTE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3499862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3499862
- Numéro de demande
- EP17839000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 5/225 (2006.01)B60R 1/00 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)H04N 5/232 (2006.01)H04N 5/217 (2011.01)G06T 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016156627 09.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/017746 10.05.2017
- Publication PCT
- WO2018/029925 15.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
FUKUDA, Daisuke
Saitama-shi Saitama 330-0081, JP
MANDAI, Kohei
Tokyo 100-8280, JP
ANDOU, Hiroaki
Hitachi-shi Ibaraki 319-1221, JP
KANEKO, Shuzo
Saitama-shi Saitama 330-0081, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.