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Brevet européen · EP3500216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500216
- Numéro de demande
- EP18772731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2018
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017008592 13.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/000426 05.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/052681 21.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
BARTHOLD, Clemens
76133 Karlsruhe, DE
RIES, Wolfgang
76351 Linkenheim, DE
DÜRR, Alexander
71706 Markgröningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.