SUBSTANZABGEBENDE SYSTEME AUF BASIS VON POLYHIPE
Brevet européen · EP3500622 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500622
- Numéro de demande
- EP17841212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 9/35 (2006.01)C08J 9/28 (2006.01)C08F 292/00 (2006.01)C05G 5/30 (2020.01)C05G 3/00 (2020.01)C05G 5/40 (2020.01)
- Priorité
- IL 24730216 16.08.2016
- Demande PCT
- PCT/IL2017/050904 16.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/033913 22.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SILVERSTEIN, Michael S.
3093652 Zikhron-Yaakov, IL
KAPILOV-BUCHMAN, Katya
3229620 Haifa, IL
EFFENBERGER, Reinhard
3436709 Haifa, IL
CANFI, Dorit
3093749 Zikhron-Yaakov, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.