SCHLOSSLOGIKANORDNUNG

Brevet européen · EP3500714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3500714
Numéro de demande
EP17754165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2017
Publié
26 juin 2019
Délivré
7 oct. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 79/22 (2014.01)
E05B 81/16 (2014.01)
E05B 81/24 (2014.01)
E05B 15/00 (2006.01)
E05B 81/48 (2014.01)
Priorité
DE 202016104529 U 18.08.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/070899 18.08.2017
Publication PCT
WO2018/033611 22.02.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Inventeur

GÜLKAN, Serkan

45529 Hattingen, DE

SCHMIDT, Tatjana

51373 Leverkusen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.