SYSTEME UND VERFAHREN ZUR BESTIMMUNG MINDESTENS EINER EIGENSCHAFT EINES MATERIALS
Brevet européen · EP3500846 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500846
- Numéro de demande
- EP17841899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01N 25/18 (2006.01)G01N 27/18 (2006.01)G01N 29/036 (2006.01)G01N 29/32 (2006.01)G01N 29/02 (2006.01)G01N 11/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201662376675 P 18.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/046376 10.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/034948 22.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 15 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.11.2024
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
Reno Nevada 89509, US
Reno Nevada 89509, US
Reno Nevada 89511, US
Reno Nevada 89523, US
Reno Nevada 89509, US
Reno Nevada 89509, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.