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Brevet européen · EP3501210 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3501210
Numéro de demande
EP17758366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2017
Publié
26 juin 2019
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04W 52/02 (2009.01)
Priorité
US 201662375695 P 16.08.2016
Demande PCT
PCT/US2017/047146 16.08.2017
Publication PCT
WO2018/035224 22.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Inventeur

STARSINIC, Michael, F.

Wilmington, DE 19809-3727, US

MLADIN, Catalina, Mihaela

Wilmington, DE 19809-3727, US

DI GIROLAMO, Rocco

Wilmington, DE 19809-3727, US

LI, Hongkun

Wilmington, DE 19809-3727, US

WANG, Chonggang

Wilmington, DE 19809-3727, US

CHEN, Zhuo

Wilmington, DE 19809-3727, US

SEED, Dale, N.

Wilmington, DE 19809-3727, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.