MATRIZE

Brevet européen · EP3501682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3501682
Numéro de demande
EP18171769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2018
Publié
26 juin 2019
Délivré
20 janv. 2021
Radié
25 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 22/06 (2006.01)
B21D 22/10 (2006.01)
B21D 24/16 (2006.01)
B21D 19/10 (2006.01)
Priorité
CN 201711391625 21.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.12.2021

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

BMW Brilliance Automotive Ltd.

No. 14 Shanzuizi Road Dadong District, 110044 Shenyang Liaoning Province, CN

Inventeur

Wei, Shouxin

Shenyang, Liaoning Province 110044, CN

Jiao, Fuchuan

Shenyang, Liaoning Province 110044, CN

Zheng, Yufeng

Shenyang, Liaoning Province 110044, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.