WÄRMELEITFÄHIGE POLYAMID-FORMMASSEN

Brevet européen · EP3502174 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3502174
Numéro de demande
EP17209980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2017
Publié
26 juin 2019
Délivré
4 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08K 3/22 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 29 août 2020

    Fusionné

    Titulaire
    EMS-Patent AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems → EMS-CHEMIE AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

    Publié dans Swissreg le 29.08.2020

  6. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

EMS-CHEMIE AG

Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

Inventeur

STÖPPELMANN, Georg

7402 Bonaduz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.