NEUARTIGE STRUKTURELL DESIGNTE SHRNAS

Brevet européen · EP3502254 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3502254
Numéro de demande
EP18195265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2011
Publié
26 juin 2019
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12N 15/113 (2010.01)
C07H 21/02 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
A01K 67/027 (2024.01)
A61K 48/00 (2006.01)
A61K 31/7105 (2006.01)
Priorité
US 32751010 P 23.04.2010
Divisionnaire de
EP11772783
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.05.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 6 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.02.2025

  5. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Inventeur

HANNON, Gregory J.

Cambridge CB2 0RE, GB

CHELOUFI, Sihem

Cold Spring Harbor, New York, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.