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Brevet européen · EP3502335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3502335
Numéro de demande
EP18213609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2018
Publié
26 juin 2019
Délivré
9 févr. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 39/02 (2006.01)
D06F 39/14 (2006.01)
D06F 25/00 (2006.01)
D06F 103/20 (2020.01)
D06F 105/02 (2020.01)
D06F 105/08 (2020.01)
D06F 105/42 (2020.01)
D06F 105/58 (2020.01)
Priorité
IT 201700148892 22.12.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  3. 9 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

Parties

Titulaire

Candy S.p.A.

Via Missori, 8, 20052 Monza (MB), IT

Inventeur

FUMAGALLI, Aldo

I-20900 Monza, Monza e Brianza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.