BESTIMMUNG VON GASPARAMETERN
Brevet européen · EP3502687 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3502687
- Numéro de demande
- EP17208745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 29 juin 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/22 (2006.01)G01N 25/18 (2006.01)G01N 27/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.