TABLE DE CUISSON ET SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT DE LA TABLE DE CUISSON

Brevet européen · EP3503674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3503674
Numéro de demande
EP18213879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2018
Publié
26 juin 2019
Délivré
15 juil. 2020
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/12 (2006.01)
F24C 15/00 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
FR 1763074 22.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

GROUPE BRANDT

Groupe Brandt

89-91 boulevard Franklin Roosevelt, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

ANDRE, Xavier

45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN, FR

CHAUDOT, Thomas

45000 ORLEANS, FR

GENEVIER, Sébastien

45000 ORLEANS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.