SCHNEIDEVORRICHTUNG FÜR HERZKLAPPE
Brevet européen · EP3503826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3503826
- Numéro de demande
- EP17787757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2017
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/3201 (2006.01)A61B 17/3205 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201662404558 P 05.10.2016US 201715724545 04.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/055286 05.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/067790 12.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
PRABHU, Santosh V.
Sunnyvale, California 94086, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.