SIGNALLICHT FÜR BEGLEITHEIZUNG
Brevet européen · EP3504690 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3504690
- Numéro de demande
- EP17772788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2017
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 11 mai 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 5/36 (2006.01)F16L 53/38 (2018.01)H02J 1/10 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)H02J 7/34 (2006.01)H02J 7/02 (2016.01)H05B 45/00 (2022.01)H05B 45/38 (2020.01)H05B 47/19 (2020.01)H02J 9/06 (2006.01)H05B 3/56 (2006.01)
- Priorité
- US 201615250272 29.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/048145 23.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/044643 08.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
HEILIGENSTEIN, Adam
Pittsburgh, PA 15238, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.