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Brevet européen · EP3505493 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3505493
- Numéro de demande
- EP17861050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2017
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 32/949 (2017.01)
- Priorité
- JP 2016201874 13.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/036955 12.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/070466 19.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
YAMAKAWA, Takahiro
Toyama-shi Toyama 931-8543, JP
ISHIDA, Tomoyuki
Toyama-shi Toyama 931-8543, JP
HAYASHI, Takehiko
Toyama-shi Toyama 931-8543, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.