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Brevet européen · EP3505895 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3505895
- Numéro de demande
- EP17843548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2017
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016162306 23.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/029847 22.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/038068 01.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.03.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
MATSUOKA, Toshiyuki
Nagoya-shi Aichi 467-8525, JP
HANAWA, Yuichiro
Nagoya-shi Aichi 467-8525, JP
MIZUNO, Takuya
Nagoya-shi Aichi 467-8525, JP
MORI, Takashi
Nagoya-shi Aichi 467-8525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.