PROCEDE DE DETECTION DE RADARS ET DISPOSITIF ASSOCIE

Brevet européen · EP3505949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3505949
Numéro de demande
EP18214066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2018
Publié
3 juil. 2019
Délivré
3 août 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/02 (2006.01)
Priorité
FR 1701380 27.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

AVANTIX

Avantix

655 Avenue Galilée Bâtiment Horizon BP 20140, 13794 Aix-en-Provence Cedex 3, FR

Inventeur

CHEFSON, Loïc

13100 Aix en Provence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.