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Brevet européen · EP3506132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3506132
Numéro de demande
EP17210740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2017
Publié
3 juil. 2019
Délivré
2 juil. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 30/20 (2020.01)
H02J 3/00 (2006.01)
G05F 1/67 (2006.01)
H02S 50/10 (2014.01)
H02J 3/38 (2006.01)
G06F 111/10 (2020.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

IMEC VZW

IMEC vzw

Kapeldreef 75, 3001 Leuven, BE

KATHOLIEKE UNIVERSITEIT LEUVEN

Katholieke Universiteit Leuven

K.U. Leuven R&D Waaistraat 6 Box 5105, 3000 Leuven, BE

Universiteit Hasselt

Martelarenlaan 42, 3500 Hasselt, BE

Inventeur

CATTHOOR, Francky

3001 Leuven, BE

BAKA, Maria-Iro

3001 Leuven, BE

MANGANIELLO, Patrizio

3001 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.