FLEXIBLE KONSTRUKTE
Brevet européen · EP3506838 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3506838
- Numéro de demande
- EP17748994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201615255286 02.09.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/043243 21.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/044422 08.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
JOLLY, Jacob A.
Naples, Florida 34110, US
PEREZ III, Arley
Naples, Florida 34105, US
LAVIANO, Anthony A.
Fort Meyers, Florida 33908, US
OSIKA, Andrew K.
Naples, Florida 34119, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.