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Brevet européen · EP3506972 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3506972
Numéro de demande
EP17847609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2017
Publié
10 juil. 2019
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 août 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 11/02 (2006.01)
A61M 11/06 (2006.01)
Priorité
US 201662382985 P 02.09.2016
Demande PCT
PCT/US2017/049812 01.09.2017
Publication PCT
WO2018/045263 08.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

TODDYWALA, Rohinton D.

Princeton, New Jersey 08540, US

SHUKLA, Vijay

Highland Park, New Jersey 08904, US

SMALDONE, Gerald C.

Setauket, New York 11733, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.