HERSTELLUNGSVERFAHREN EINES METHANOXIDATIONSKATALYSATORS

Brevet européen · EP3507009 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3507009
Numéro de demande
EP17758102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2017
Publié
10 juil. 2019
Délivré
22 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
15 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B01J 37/02 (2006.01)
B01J 37/08 (2006.01)
B01J 21/06 (2006.01)
B01J 23/38 (2006.01)
B01J 23/44 (2006.01)
B01J 35/02 (2006.01)
B01D 53/72 (2006.01)
B01D 53/94 (2006.01)
B01J 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201662381664 P 31.08.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/070732 16.08.2017
Publication PCT
WO2018/041632 08.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  7. 5 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 05.11.2021

  8. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Titulaire

Shell Internationale Research Maatschappij B.V.

Carel van Bylandtlaan 30, 2596 HR The Hague, NL

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

TANEV, Peter, Tanev

Houston, TX 77082-3101, US

SOORHOLTZ, Mario

68163 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.