STRUCTURE FIBREUSE ET PRÉFORME 3D POUR PIÈCE COMPOSITE

Brevet européen · EP3507068 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3507068
Numéro de demande
EP17761077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2017
Publié
10 juil. 2019
Délivré
1 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
31 août 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B29B 11/16 (2006.01)
B29K 307/04 (2006.01)
Priorité
FR 1658181 02.09.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/071945 01.09.2017
Publication PCT
WO2018/041990 08.03.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 4 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  7. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  8. 23 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Lavoix, C/o Kalexius - Chemin de la Ruite 17, 1252 MEINIER-GENEVE → Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

2 entrées antérieures
  1. 2 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Lavoix, C/o Kalexius - Chemin de la Ruite 17, 1252 MEINIER-GENEVE

    Publié dans Swissreg le 02.12.2021

  2. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

Porcher Industries

38300 Badinières, FR

Mandataire

Lavoix Lausanne Bâtiment Lysine

Lavoix Lausanne Batîment Lysine

Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

Inventeur

PERRIN, Hubert

38690 Flacheres, FR

DUSSENNE, William

38490 Les Abrets, FR

RISICATO, Jean Vincent

38140 Beaucroissant, FR

VARANIAC, Patrick

38300 Tramole, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.